Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Juste ce qu'il vous faut pour ...
7C Consultants, SARL

Numéro de dépôt :
4047613
Date de dépôt :
17/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2023
Juste ce qu\'il vous faut pour ... de 7C Consultants

Présentation de la marque Juste ce qu'il vous faut pour ...

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7C Consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Juste ce qu'il vous faut pour ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7C Consultants domicilié(e) 550 rue de la Perrade - 38920 - Crolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 859 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 7C Consultants, M. Jean-Francois Hugues domicilié(e) 550 rue de la Perrade - 38920 - Crolles - France.

La marque Juste ce qu'il vous faut pour ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juste ce qu'il vous faut pour ... est expirée depuis le 17 novembre 2023.

7C Consultants a également déposé les autres marques suivantes : 7C Consultants


7C Consultants, SARL - 550 rue de la Perrade - 38920 - Crolles - France - SIREN 789859410


7C Consultants, M. Jean-Francois Hugues - 550 rue de la Perrade - 38920 - Crolles - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668976 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres.